Mentions légales
Éditeur
Directeurs de la publication : Monsieur VILLEVAL Jean-Michel et Monsieur GUILLEMELLE Laurent.
PI2E
Zone Industrielle et Portuaire
5459 Route Industrielle
76430 SAINT VIGOR D’YMONVILLE – FRANCE
TEL : 06 24 74 87 80
SIRET : 386 780 118 00058
Siège social
PI2E
Zone Industrielle et Portuaire
5459 Route Industrielle
76430 SAINT VIGOR D’YMONVILLE – FRANCE
Conception du site
Service Communication PI2E
Tél. : 06 24 74 87 80
Site internet : https://www.pi2e-lh.fr/
Hébergeur
Le site est hébergé chez :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Convention
En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. PI2E s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
PI2E met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Photos non contractuelles
Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ses éléments notamment mais non limitativement (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété de PI2E ou de tiers ayant autorisé PI2E à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et règlementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, représentation, adaptation ou altération de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par PI2E, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Protection des données personnelles
Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de PI2E. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
PI2E conserve les données personnelles collectées sur le site pendant une période de deux ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées.
Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment en s’adressant à :
PI2E
Zone Industrielle et Portuaire
5459 Route Industrielle
76430 SAINT VIGOR D’YMONVILLE – FRANCE
Cookies
En tant qu’utilisateur du présent site, vous reconnaissez être informé que certaines informations puissent éventuellement être stockées sur le disque dur de votre ordinateur, dans le but de faciliter la navigation présente ou ultérieure sur ce site (témoins de connexion, appelés communément » cookies « ), ainsi d’un point de vue marketing/statistiques en utilisant Google Analytics. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
Internet Explorer
Safari
Chrome
Firefox
Opera
Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de PI2E au contenu de ces sites ni une association de PI2E avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. PI2E n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de PI2E.
PI2E décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.
Divers
Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre PI2E et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.
Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre PI2E et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différent n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.